Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par monsieur Thierry GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZÉROMÉGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est monsieur Thierry GERARD domicilié(e) Le vieux Moulin Bat. A, 50 rue de Cannes - 06110 - Le Cannet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry GERARD domicilié(e) Le vieux Moulin Bat. A, 50 rue de Cannes - 06110 - Le Cannet - France.
La marque ZÉROMÉGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Thierry GERARD - Le vieux Moulin Bat. A, 50 rue de Cannes - 06110 - Le Cannet - France
M. Thierry GERARD - Le vieux Moulin Bat. A, 50 rue de Cannes - 06110 - Le Cannet - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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